Compte-rendu du Conseil Communautaire du 21/10/2015

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Ordre du jour :

Approbation du CR de la séance du 16 septembre 2015
Approbation du projet de statuts
Désignation d’un représentant à la commission consultative relative à la transition énergétique au SIED 70
Décision modificative n°3 budget général
Correction de la délibération relative à l’affectation du résultat
Résultats prévisionnels sites touristiques
Choix du titulaire de la DSP relative à la gestion des accueils ALSH
Synthèse étude Petite Enfance
Avenants Conventions mise à disposition des locaux pour les NAP
Lancement d’une consultation relative à l’élaboration d’un PLUI
Validation d’une mission de service civique dans le domaine culturel
Poste technicienne SPANC : réévaluation du groupe auquel est affecté l’agent
Approbation d’une convention cadre pour mise à disposition de personnel avec la commune de Fougerolles
Signature d’un contrat de service civique pour le RSP PIJ
Reversement par les Francas des cotisations prélevées au titre de la CNRACL sur traitements agents détachés (CCSC)
Ouverture d’un poste d’adjoint technique 1ère classe et d’un poste d’agent de maîtrise en remplacement d’un poste d’adjoint administratif 1ère classe
Modification tarif Délégation de Service Public pour les accueils de loisirs
Plan de financement pour la création d’un lieu innovant / Fab Lab, et choix d’un lieu
Admission en non valeur et effacements de dettes OM

CCHC