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• Date de création 20 mai 2022
• Dernière mise à jour 20 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20/03/2019

Ordre du jour :

• Présentation projet centre aquatique de Luxeuil
• Débat d’Orientation Budgetaire
• Convention de partenariat URACOFOR 2019
• Aide aux hébergements de groupes
• Subvention AERMC pour étude préfiguration transfert compétences « Eau et Assainissement»
• Acte administratif de servitude : passage d’une conduite permettant l’évacuation des eaux issues du système de chauffage par géothermie du siège de la CCHC
• Aide à l’Immobilier d’Entreprise
• Etude de faisabilité pour l’aménagement du Pôle de développement économique de La Motte – Fougerolles Saint Valbert
• Points complémentaires