• Version
• Télécharger 190
• Taille du fichier 90.94 KB
• Nombre de fichiers 1
• Date de création 10 mai 2022
• Dernière mise à jour 19 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/09/2015

Ordre du jour :

• Projet de voirie « En la Penotte « : acquisition de terrains et signature de convention avec le SIED 70
• Avenant au marché de travaux Siège CCHC
• Admission en non-valeur – Service ordures ménagères
• Effacement de dette – Service ordures ménagères
• Urbanisme – Adhésion au CAUE
• Système d’informations géographiques : adhésion à la convention de vectorisation des plans cadastraux du Syndicat du Morillon – conditions techniques et financières d’adhésion
• Convention d’objectifs avec les Francas pour la gestion des Accueils de Loisirs sans hébergement
• Convention d’objectifs avec Familles Rurales pour la gestion du Multi-accueil de Fougerolles
• Subventions NAP – Association les Francas de la Haute Saône – période septembre à décembre 2015
• Vergers de Fontenois – Création d’une régie de recettes
• Vergers de Fontenois – approbation des tarifs 2016
• Poste de chargé de développement touristique : CDD pour intérim avant recrutement
• Poste de chargé de développement touristique : modification de la rémunération suite à recrutement de non titulaire
• Partenariat Ecole de Musique – Années 2015 – 2016
• Partenariat Association Côté Cour
• Avenant au bail conclu avec le Sictom du Val de Saône pour la location des locaux techniques
• Lancement d’une Etude d’opportunité pour des projets de création d’unité de méthanisation
• Contrat de ville de la commune de St Loup sur Semouse
• Reprise des Statuts de la CCHC
• Vente d’un tracteur