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• Date de création 10 mai 2022
• Dernière mise à jour 19 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16/03/2016

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu de la séance du 20/01/2016
• Information sur la démarche de commande groupée relative à l’appel à projet « zéro pesticide »
• Présentation du diagnostic social : un regard sur le territoire
• Débat d’orientation budgétaire
• Décision relative au projet de Maison des Services
• Aides aux associations : approbation d’une règle générale d’attribution
• Effacement de dettes
• Parc Naturel Régional : association aux sources du parc
• Chalets du lac : choix d’un locataire
• Décision de principe relative aux modalités de gestion du site des vergers de Fontenois
• PLUi : choix du titulaire du marché
• PLUi : plan de financement
• Recodification du code de l’urbanisme avec une entrée en vigueur au 1er janvier 2016
• Renouvellement de la mise à disposition de deux agents communaux affectés au service périscolaire
• Augmentation du temps de travail de deux agents
• Schéma de mutualisation des services et des équipements : propositions du comité de pilotage
• Création d’une régie Espaces de pratiques numériques et co-working
• Convention avec la commune de St Loup pour les locaux du Lab Haut Comtois
• Convention avec le service de proximité de l’emploi
• Convention de mise à disposition de mobilier avec la commune de St-Loup pour équiper le restaurant de Selles
• Convention pour l’utilisation du service GeoBourgogne
• Contrat de rivière tête de bassin de la Saône : convention de partenariat 2016 pour l’animation, le suivi et l’assistance à maîtrise d’ouvrage (période du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016)
• Convention pour animation de la charte forestière de territoire 2016
• Subventions multi-accueil Fougerolles et Roultibou
• Composition de la commission culture
• Motion de soutien contre la fermeture de la maternité de Remiremont
• Motion de soutien contre la fermeture du collège de Vauvillers