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• Date de création 20 mai 2022
• Dernière mise à jour 20 mai 2022

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 12/06/2019

Ordre du jour :

• Nouveau délégué communautaire pour la commune de Bassigney
• Renouvellement de la ligne de trésorerie
• Convention véhicule sponsorisé
• Fontaine à eau
• Assistance technique mutualisée
• Subventions aux associations
• Service SPANC : Adoption du Rapport sur le prix et la qualité du service ANC 2018
• GEMAPI : Adhésion à Ingénierie70
• Autorisation de signature contrat ZRR
• Aide à l’immobilier d’Entreprise – SAS LUFKIN France
• Renouvellement de la Convention "Les Rendez-Vous Musique Classique"
• Ecole Départementale de Musique : annexe 2018-2019 à la Convention triennale
• Détachement directrice de la crèche/ CAF 70
• Pass’Sport Forme
• Délibération sur le périmetre du PLUI de la Haute Comté
• Aménagement de la voie verte entre Passavant la Rochère et La Basse Vaivre
• Recrutement d’agents saisonniers