Ordre du jour : Nouveau délégué communautaire pour la commune de Bassigney Renouvellement de la ligne de trésorerie Convention véhicule sponsorisé Fontaine à eau Assistance technique mutualisée Subventions aux associations Service SPANC : Adoption du Rapport sur le prix et la qualité du service ANC 2018 GEMAPI : Adhésion à Ingénierie70 Autorisation de signature contrat […]
Ordre du jour : Compte rendu de la séance du 20 mars 2019 Comptes administratifs 2018 Comptes de gestion 2018 Affectation des résultats Contributions directes 2019 Budgets primitifs 2019 Débat Comptes administratifs 2018 et Budgets primitifs 2019 Avance remboursable au Budget ZAC de Demangevelle Subventions aux budgets annexes Versement du Budget général au Budget SPANC […]
Ordre du jour : Présentation projet centre aquatique de Luxeuil Débat d’Orientation Budgetaire Convention de partenariat URACOFOR 2019 Aide aux hébergements de groupes Subvention AERMC pour étude préfiguration transfert compétences « Eau et Assainissement» Acte administratif de servitude : passage d’une conduite permettant l’évacuation des eaux issues du système de chauffage par géothermie du siège […]
Ordre du jour : Présentation de l’association « Aux sources de Saône et Meuse » Approbation du compte-rendu du 12/12/2018 Renouvellement convention RPAM Reconduction du partenariat avec l’EPTB Saône et Doubs Vente parcelles à la Fédération de Pêche Renouvellement de la Convention de partenariat – Association Côté Cour Adhésion à Culture70 – Opérateur culturel du […]
Ordre du jour : Débat sur le Projet d’aménagement et de développement durable – PADD Appel à projet Adème « Vélos et Territoire » Instauration du RIFSEEP au 01 janvier 2019 Délégation au Président – Contrat de droit privé Délégation au Président complémentaire à la délibération 2014-193 Ouverture d’un poste de catégorie C Annulation de […]
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 19 septembre 2018
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 11 juillet 2018 Enveloppe événements exceptionnels Associations Ouvertures de crédits budgétaires Admissions en Non Valeurs Effacement de dettes suite à liquidation judiciaire Durée amortissement Budget Chalet du Lac Délégués au Sictom du Val de Saône Commune Nouvelle Fougerolles-Saint-Valbert Délégation au Président Taxe de séjour […]
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 6 juin 2018
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 11 avril 2018 Questions diverses
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 21 février 2018 Comptes administratifs 2017 Comptes de gestion 2017 Affectations de résultats de 2017 Taux des contributions directes Budgets primitifs 2018
