Catégorie : Compte-rendus des Conseils Communautaires
Procès-verbal du conseil communautaire du 24 mai 2023
Ordre du jour : Etat des délibérations du Président et du Bureau Convention SMAL CDG 70 – Mission d’assistance et de conseil – Référent déontologue des élus Demande d’intégration de 3 communes (CCTV) Enquête publique – Renouvellement et extension de la carrière – Commune de Magnoncourt SPANC – Rapport sur le prix et la qualité […]
Procès verbal du conseil communautaire du 5 avril 2023
Ordre du jour Comptes de gestion 2022 Comptes administratifs 2022 et affectation des résultats Vote des taux de fiscalité 2023 Taxe GEMAPI – Fixation du produit attendu – Année 2023 Budgets primitifs 2023 Subventions aux associations Concert de Natasha St Pier – Tarifs Instauration du télétravail au 01/06/2023 Tableau des effectifs – Fermeture de postes […]
Procès-Verbal du conseil communautaire du 01/02/2023
Ordre du jour : Affaires générales : Attributions de compensation prévisionnelles – Année 2023 CDG 70 – Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service intérim CDG 70 – Convention cadre Emploi & Compétences SICTOM – Convention de mise à disposition des locaux techniques Economie Aide à l’immobilier TPE / PME […]